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Droit des sociétés sportives

Droit des sociétés sportives

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Le but de cet ouvrage est de présenter, de manière systématique, le régime actuel des sociétés sportives, en énonçant les principaux défis qui se posent concernant ce type particulier de sociétés commerciales. Les sujets suivants sont traités, parmi de nombreux autres : le concept de société sportive, les types de sociétés admis et leur constitution ; le financement par les associés et par des tiers, ainsi que l'insolvabilité de la société sportive ; le régime de participation dans une société sportive et le régime de tutelle du club fondateur ; la composition et le fonctionnement de son organe d'administration ; le régime de sanctions applicable.
Dans ce cadre, l'évolution législative opérée en 2023, avec la loi n° 39/2023 du 3 août, est prise en compte, toujours en tenant compte des modifications législatives observées dans d'autres systèmes juridiques. Cette étude est également complétée par l'analyse de cas concrets et de la (rare) jurisprudence pertinente, chaque fois que cela est justifié.

Détails de l'ouvrage :

  • Auteur : Ribeiro, Maria de Fátima
  • Éditeur : Almedina
  • Nombre de pages : 520
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